Les Petites Duchesses

Conditions Générales de Vente

Les Conditions Générales de Vente visent à définir les modalités de vente entre l’entreprise Les Petites Duchesses Pâtisserie Artisanale, désignée ci-après « le fournisseur », et les personnes souhaitant effectuer l’achat de ses produits et/ou services, désignées ci-après « le client » dans le cadre des articles L. 441 du Code du commerce et L.121-20-4 du Code de la consommation respectivement. Elles sont à lire attentivement et dans leur intégralité, et sont exprimées uniquement en français. Télécharger les Conditions Générales de Vente Les Petites Duchesses Pâtisserie Artisanale en PDF.